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Le Karnataka est un État du sud-ouest de l'Inde dont les sites historiques attirent beaucoup de voyageurs. Achevé en 1912, le palais de Mysore est une gigantesque résidence royale de styles indien, islamique, moghol et néo-gothique. À l'intérieur, on y découvre d'immenses vitraux, des portes en bois sculpté ou encore des sols en mosaïque incrustés de pierres semi-précieuses.

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Le présent règlement ne s’applique pas à une sablière localisée sur les terres du domaine de l’État, exploitée pour la réalisation d’une activité d’aménagement forestier au sens du paragraphe 1 de l’article 4 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier (chapitre A-18.1) et régie par le Règlement sur l’aménagement durable des forêts du domaine de l ...

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Journal des marques de commerce Vol.62 Num.3145. Le Journal des marques de commerce est publié toutes les semaines conformément à l'article 15 du Règlement sur les marques de commerce.Le registraire des marques de commerce ne peut garantir l'exactitude de cette publication, et il n'assume aucune responsabilité pour les erreurs ou les omissions ni pour les conséquences qui .

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Légis Québec

2 ° des baies de sécurité doivent être aménagées dans les parois de la voie à au moins tous les 30 m (98,4 pi), lesquelles doivent être dégagées en tout temps, avoir au moins 1,5 m (4,9 pi) de largeur, 1,5 m (4,9 pi) de profondeur et 2 m (6,6 pi) de hauteur, être à angle droit avec la paroi de la voie et être identifiées clairement par une affiche sur laquelle est inscrit des 2 ...

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